Un engagement, pas un label.
COSE ne présente pas l’adhésion comme un label de qualité, une certification de résultat ou une garantie absolue. Le choix retenu est plus exigeant : les membres acceptent volontairement un cadre interne renforcé, opposable au sein de l’association.
Cet engagement signifie que l’adhérent accepte d’être évalué sur la cohérence entre ses discours, ses supports publics, ses pratiques revendiquées et le cadre du COSE. Il accepte aussi de corriger ses formulations ou de renoncer à certains discours lorsqu’ils sont incompatibles avec l’exigence associative.
Elle est choisie au moment de l’adhésion, puis maintenue par l’acceptation du règlement intérieur, du code d’exigence et des décisions internes prises selon une procédure contradictoire.
Des obligations concrètes.
- Ne pas présenter comme établi ce qui n’est qu’hypothétique, traditionnel ou insuffisamment démontré.
- Informer clairement les patients sur le cadre, les limites, les effets attendus et les motifs de réorientation.
- Renoncer aux pratiques et discours incompatibles avec le code d’exigence du COSE.
- Actualiser ses supports de communication lorsque des formulations sont jugées trompeuses ou excessives.
- Collaborer avec les instances internes en cas de questionnement éthique ou de signalement.
Un suivi proportionné.
Le COSE peut examiner des situations internes : site internet d’un membre, publications publiques, supports de formation, discours commercial, revendications de techniques ou comportements rapportés. L’objectif prioritaire reste la correction et la prévention, avant la sanction.
| Niveau | Situation | Réponse possible |
|---|---|---|
| Clarification | Formulation ambiguë ou maladroite. | Demande de correction, accompagnement éditorial. |
| Avertissement | Maintien d’un discours excessif malgré rappel. | Rappel formel, délai de mise en conformité. |
| Suspension | Manquement sérieux ou répété. | Suspension temporaire des droits internes. |
| Exclusion | Incompatibilité persistante avec le cadre COSE. | Exclusion après procédure contradictoire. |
Une procédure contradictoire.
Tout examen interne doit permettre au membre concerné de comprendre les faits reprochés, de répondre, de fournir des éléments utiles et de proposer une correction. La réponse de l’association doit rester proportionnée à la gravité, à la répétition et au risque pour les usagers.